RPI - Ecole maternelle et primaire de Vianne

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LARD XAINTRAILLAIS DU PARTAGE

Syndicat EAU47

Albret Communauté est une communauté de communes française, située dans le département de Lot-et-Garonne et la région Nouvelle-Aquitaine.

Elle est née de la fusion de la Communauté de communes des Coteaux de l'Albret, de la Communauté de communes du Val d'Albret et de la Communauté de communes du Mézinais.

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Xaintrailles - son histoire 

Origine du nom
"Xaintrailles" est un exemple remarquable d’altération de composés par des changements phonétiques due à une fausse perception. L’épithète de « saint » a été absorbé par le nom quand le culte local et le souvenir du saint ont disparu. Ainsi, Sainte-Eulalie, qui fut le nom primitif de la paroisse a donné par adaptation romane et déformation phonétique Sainteulaille, Sintalaille, Sentaraille, Saintraille et enfin Xaintrailles.

Situation
A 100 Km de Bordeaux et 130 de Toulouse, la commune de Xaintrailles est située au sommet d’une butte arrondie de 195m placée à la pointe du plateau des Landes, où la culture du pin maritime tient une grande place. Ce plateau s’incline lentement à l’ouest jusqu’à l’Océan Atlantique, et à l’est, plonge sur les vallées de la Garonne et du Lot par les coteaux vallonnés largement dévolus à la culture du vignoble d’appellation contrôlée des vins de Buzet. Par temps clair, il est possible de voir vers le sud la chaîne des Pyrénées qui, bien qu’à 120Km, se dresse comme si elle était tout proche.
    Faisant partie du canton de Lavardac et de la communauté de commune du Val d’Albret, Xaintrailles dépend de la sous-préfecture de Nérac, chère à Henri IV et se trouve à 35Km d’Agen, préfecture du Lot et Garonne. L’autoroute Bordeaux- Toulouse a une sortie (Aiguillon/Damazan) à 12 Km d’où l’on peut facilement accéder à Xaintrailles en traversant les bastides de Buzet ou de Vianne.

Un peu d'histoire
Connu depuis le haut moyen-âge, Xaintrailles fait partie des sites mentionnés en 1250 par Edouard II d’Angleterre. Son nom devient célèbre à la fin de la guerre de 100 ans au moment où Poton de Xaintrailles, né à Xaintrailles vers 1400, émérite compagnon de Jeanne d’Arc, est fait Maréchal de France par Charles VII, et nommé en 1453 Gouverneur militaire d’Aquitaine. Il fait alors reconstruire le château et augmente considérablement l’influence de l’endroit.
    Le village s’étend ensuite entre le château et l’église, située à l’autre extrémité de la butte. Au XVIII° et XIX° siècle, la famille Laü de Lusignan agrandit le château, y implante la légende de la fée Mélusine et y fait venir Mérimé, Viollet-le-Duc, George Sand et Haussman. Ce dernier, sous-préfet de Nérac, désenclave le village en créant des routes vers Buzet, Vianne et Nérac.
     A la fin du XIX°, Ernest Rotgès, natif de Xaintrailles, nommé Inspecteur de l’instruction Publique, fait beaucoup pour le développement et la scolarisation des villes et des campagnes. Au XX°, l’abbé Séréni, conforte, dans le respect de tous, le rayonnement du village. La place du village, qui compte de nouveau plus de 400 habitants, porte son nom.

 

Voici bien longtemps que les armes de Jean Poton de Xaintrailles n'avaient flotté sur le village !

Ce fut l'occasion pour les Journées du Patrimoine... (Merci à Eveline, Bertrand et Béatrice.)

Xaintrailles

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Événements

Délibération n° 2024-001 : Finances : autorisant l’engagement, la liquidation et le mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2024.


Délibération n° 2024-002 : Finances – Imputation en section d’investissement des biens meubles inférieurs à 500€ HT – année 2024.

CM 12-01

Liste des délibérations du conseil du 12 janvier 2024

PV du CM 12-01

Procès-verbal du conseil du 12 janvier

Délibération n° 2024-003 : Finances : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023. – Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2024-004 : Finances : Affectation du résultat 2023. – Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2024-005 : Finances : Vote des taux des taxes directes locales – année 2024. – Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2024-006 : Finances : Attribution des subventions aux associations 2024.

Délibération n° 2024-007 : Redevance Occupation du Domaine Public – Télécom - année 2024.

Délibération n° 2024-008 : Finances : Approbation du Budget Primitif 2024.

Délibération n° 2024-009 : Intercommunalité : Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi).

Délibération n° 2024-010 : Intercommunalité : Participation financière OPAH/PAH-RU.

Délibération n° 2024-011 : Détermination des ratios « promus-promouvables » pour les avancements de grade. 

Délibération n° 2024-012 : Création emploi Adjoint Administratif principal de 2eme classe. 

Délibération n° 2024-013 : Protection sociale complémentaire – Risque Prévoyance.

Délibération n° 2024-014 : Affaires Générales : Adhésion à l’agence technique départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie ».

Délibération n° 2024-015 : Bien sans maître : Lancement de la procédure – Dossier Meynard François – Parcelles A0075 - A0076 – A0114 – A0183 – A0421 – A0594».

Délibération n° 2024-016 : Bien sans maître : Lancement de la procédure – Dossier Meynard François et Edouard / CASTERA Sophie – Parcelles A0185 et A0190».

Délibération n° 2024-017 : Bien sans maître : Lancement de la procédure – Dossier BEGOULE Pierre – Parcelles A0386 – A0387.

CM 05-04

Liste des délibérations du conseil du 05 avril 2024

PV du CM 05-04

Procès-verbal du conseil du 05 avril 2024

Délibération n° 2024-018 : Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet dont la création ou la suspension dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité et autorisant le cas échant, le recrutement d'un agent contractuel dans une commune de mois de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants. - Article L332-8 6° du Code général de la fonction publique – Poste de Cantinière / Ménage. 

Délibération n° 2024-019 : Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet dont la création ou la suspension dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité et autorisant le cas échant, le recrutement d'un agent contractuel dans une commune de mois de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants. - Article L332-8 6° du Code général de la fonction publique – Poste Accompagnateur de Bus.

Délibération n° 2024-020 : Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet dont la création ou la suspension dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité et autorisant le cas échant, le recrutement d'un agent contractuel dans une commune de mois de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants. - Article L332-8 6° du Code général de la fonction publique – Poste de surveillante de pause méridienne.

Délibération n° 2024-021 : Tableau des emplois, mise à jour – Création et / ou suppression d’emplois.

Délibération n° 2024-022 : Participation à l’action « Elu.e.s Rural.e.s Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal.

Délibération n° 2024-023 : Affaires Générales : Adhésion à l’Agence Technique Départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie ».

CM 26-06

Liste des délibérations du conseil du 26 juin 2024

PV du CM 26-06

Procès-verbal du conseil du 26 juin 2024

Délibération n° 2024-024 : RPI : Mise en place Garderie du matin et après-midi.

Délibération n° 2024-025 : Autorisant le recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité – Recrutement ponctuel – Art L332-23 1° du Code général de la fonction publique) – Poste Surveillance Garderie.

Délibération n° 2024-026 : Finances locales : DM 2024-001 – Poste Garderie du soir.

Délibération n° 2024-026 : Tableau des emplois, mise à jour – Création et / ou suppression d’emplois.

Délibération n° 2024-027 : Intercommunalité – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG).

Délibération n° 2024-023 : Finances locales : Attribution subvention exceptionnelle TGV en Albret.

CM 13-09

Liste des délibérations du conseil du 13 septembre 2024

PV du CM 13-09

Procès-verbal du conseil du 13 septembre 2024

Délibération n° 2024-029: Affaires Générales : Frais d’élimination d’office pour le dépôt illégal de déchets.

Délibération n° 2024-030 : Terrain : Acquisition de la parcelle A1455 lieu-dit La Carrérasse.

Délibération n° 2024-031 : Résidence Belle Vue : Attribution de l’appartement n° 6.

Délibération n° 2024-032 : Finances Locales : RPI : Demande de subvention : voyage scolaire : DM 2024-002.

CM 14-10

Liste des délibération du conseil du 14 octobre 2024

PV du CM 14-10

Procès-Verbal du conseil du 14 octobre 2024

Arrêté n° 2024-040 
-Règlement des déchèteries
-Règlement de redevance spéciale
-Harmonisation des collectes
-Guide du Tri
-Délibération n° 2024-029 fixant les frais d'élimination d'office pour le dépôt illégal de déchets.

ARRÊTÉ N° 2024-040

DELIB 2024-029

Guide du tri

Harmonisation des collectes

Règlement de redevance spéciale

Réglement des déchèteries.

Arrêté portant réglementation de la collecte des déchets

PV CM 16-12

Procès-Verbal du conseil du 16 décembre 2024

Délibération n° 2024-033: Intercommunalité – Révision libre des attributions de compensation 2024.

Délibération n° 2024-034 : Finances Locales : Modification subvention participation de la commune au taureau de feu – Comité des Fêtes. 

Délibération n° 2024-035 : Résidence Belle Vue : Demande de subvention – Rénovation énergétique : Chaudière et menuiseries. 

Délibération n° 2024-036 : Local du Stade : choix du Plombier – Pose d’un ballon d’eau chaude. 

Délibération n° 2024-037 : Finances : autorisant l’engagement, la liquidation et le mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2025. 

Délibération n° 2024-038 : Gestion du Personnel : Détermination du mode de participation à  la Prévoyance et du montant de la participation.  

Délibération n° 2024-039 : CDG47 : Convention d’adhésion aux prestations complémentaires « Expertise en santé, sécurité et qualité de vie au travail ».

CM 16 12

Liste des délibération du conseil du 16 Décembre 2024

Délibération n° 2025-001: Finances locales : autorisant l’engagement, la liquidation et le mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2025 – modification de la délibération n° 2024-0237. 

Délibération n° 2025-002 : Finances locales – Imputation en section d’investissement des biens meubles inférieurs à 500€ HT – année 2025. 

Délibération n° 2025-003 : Résidence Belle Vue : Ristourne charges locatives.

Délibération n° 2025-004 : SIVU Chenil Fourrière 47 : Approbation des nouveaux Statuts.

Délibération n° 2025-005 : RPI : Subvention 2025 : Projet Ecole de Cirque.

CM 31 01 25

Liste des délibérations du conseil municipal du 31 janvier 2025

PV CM 31-01

Procès Verbal du conseil du 31 janvier 2025

Délibération n° 2025-006 : Protection sociale complémentaire - Risque Santé - (article 4 du décret n°2011-1474) 50 agents et plus / CST autonome. Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-007 : Gestion du personnel : Détermination des ratios « promus-promouvables » pour les avancements de grade. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-008 : Gestion du personnel : Création emplois avec tableau des emplois – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-009 : PICS de l’Albret – Convention cadre de mise à disposition de moyens humains matériels et bâtimentaires. – Approuvée à l’unanimité.

CM 28 02

Liste des délibérations du conseil municipal du 28 février 2025

PV CM 28 02

Procès Verbal du conseil du 28 février 2025

Le PICS, dans sa version grand public est consultable sur le site d’Albret Communauté.

Arrêté n° 2025-001

Arrêté portant approbation du PICS d'Albret communauté

Délibération n° 2025-010 : Bien sans maître : Dossier Monsieur MEYNARD François : Prise de possession d’immeuble sans maître.
Délibération n° 2025-011 : Bien sans maître : Dossier Monsieur consort MEYNARD - CASTERA : Prise de possession d’immeuble sans maître.
Délibération n° 2025-012 : Bien sans maître : : Dossier BEGOULE Pierre : Prise de possession d’immeuble sans maître.
Délibération n° 2025-013 : Finances Locales : Approbation du compte Financier Unique (CFU) 2024.
Délibération n° 2025-014 : Finances Locales : Affectation du résultat 2024.
Délibération n°2025-015 : Finances Locales : Vote des taux des taxes directes locales – année 2025.
Délibération n° 2025-016 : Finances Locales : Attribution des subventions aux associations – année 2025.
Délibération n° 2025-017 : Finances Locales : Redevance Occupation du Domaine Public – Télécom - année 2025.
Délibération n° 2025-018 : Finances Locales : Approbation du Budget Primitif 2025.

CM 04-04

Liste des délibérations du conseil municipal du 04 avril 2025

PV CM 04-04

Procès-verbal du conseil du 04 avril 2025

PV CM DU 11/07

Procès-Verbal du conseil du 11 juillet 2025

Délibération n° 2025-019 : Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet dont la création ou la suspension dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité et autorisant le cas échant, le recrutement d'un agent contractuel dans une commune de mois de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants. - Article L332-8 6° du Code général de la fonction publique – Poste de Cantinière / Ménage. Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-020 : Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet dont la création ou la suspension dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité et autorisant le cas échant, le recrutement d'un agent contractuel dans une commune de mois de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants. - Article L332-8 6° du Code général de la fonction publique – Poste Accompagnateur de Bus. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-021 : Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet dont la création ou la suspension dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité et autorisant le cas échant, le recrutement d'un agent contractuel dans une commune de mois de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants. - Article L332-8 6° du Code général de la fonction publique – Poste de surveillante de pause méridienne.– Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-022 : Autorisant le recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité – Recrutement ponctuel – Art L332-23 1° du Code général de la fonction publique) – Poste Surveillance Garderie. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-023 : Tableau des emplois, mise à jour – Création et / ou suppression d’emplois. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n°2025-024 : Cantine scolaire : Renouvellement de la convention triennale « Tarification sociale » pour la période 2025-2028. – Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2025-025 : Cantine scolaire : Approbation des tarifs et du règlement intérieur à compter du 1er septembre 2025. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-026 : Finances Locales : Admission en non-valeur. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-027 : Finances Locales : Perte sur créances irrécouvrables. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-028 : Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier avec zone forestière N° 5 : Election des propriétaires de biens fonciers non bâtis et désignation des propriétaires forestiers siégeant en commission intercommunale d’aménagement foncier. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-029 : Motion en faveur de la chasse traditionnelle à la palombe. – Approuvée à l’unanimité.

CM DU 11-07

Liste des délibérations du conseil municipal du 11 juillet 2025

Délibération n° 2025-030 : Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier avec zone forestière N° 5 : Election des propriétaires de biens fonciers non bâtis et désignation des propriétaires forestiers siégeant en commission intercommunale d’aménagement foncier. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-031 : Déchets Ménagers : Mise en service d’un ramassage par la commune : Critères d’éligibilité au service. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-032 : Adhésion à l’Espace de Vie Sociale (EVS) de Lavardac. – Approuvée à la majorité.

Délibération n° 2025-033 : Résidence Belle Vue - Attribution appartement n° 4. – Approuvée à l’unanimité.

CM DU 29-08

Liste des Délibérations du conseil municipal du 29 août 2025

PV CM 29 08

Procès-Verbal du conseil du 29 août

Délibération n° 2025-034 : Gestion du personnel : Protection sociale complémentaire : Risque Santé – Détermination du mode de participation à la couverture du Risque Santé et du Mode de participation. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-035 : Gestion du personnel : Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-036 : TE 47 : Modification des Statuts. – Approuvée à la majorité.

Délibération n° 2025-037 : TE 47 : Rapport d’Activité de l’année 2024. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-038 : Mise à disposition des salles en période électorale. – Approuvée à l’unanimité.

CM 05-11

Liste des Délibérations du conseil municipal du 05 novembre 2025

PV DU 05-11

Procès-Verbal du conseil du 05 novembre

Arrêté n°2025-029 portant retrait de délégation à  un adjoint

Arrêté n° 2025-029

Arrêté Départemental n° DGAADT-2025-4
Portant désignation de certains membres et composition de la commission intercommunale d'aménagement foncier dite "CIAF5", comprenant Ambrus, Buzet-sur-Baïse, Montgaillard-en-Albret, Vianne et Xaintrailles

Arrêté départemental : CIAF5

Arreté Départemental : Portant désignation de certains membres et composition de la commission intercommunale d'aménagement fonctier dite "CIAF5"

Arrêté préfectoral n° 47-2025-10-09-00006
Autorisant l'occupation temporaire de propriétés privées dans le cadre des investigations devant être réalisées par SNCF Réseau

Arrêté préfectoral 47-2025-10-09-00006

Arrêté préfectoral : Autorisant l'occupation temporaire de propriétés privés dans le cadre des investigations devant être réalisées par SNCF Réseau

Arrêté Préfectoral 47-2025-09-30-00003 Relatif aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) pris en application de l’article L.131-10 du code forestier en date du 30 septembre 2025.

Arrêté prefectoral

Arrêté Préfectoral 47-2025-09-30-00003 Relatif aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)

Délibération n° 2025-039 : Village d’avenir : Arrêt du projet et autorisation lettre intention Fonds de compensation Solidarité Territoriale de la LGV (FST). – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-040 : Intercommunalité : Révision libre des attributions de compensation 2025. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-041 : Finances locales : Autorisant l’engagement, la liquidation et le mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2026. – Approuvée à la majorité.

Délibération n° 2025-042 : Gestion du personnel : Création emploi de rédacteur. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-043 : Gestion du personnel : Renouvellement convention CDG 47 « retraite CNRACL ». – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2025-044 : Recensement population : Désignation du coordonnateur communal. - Approuvée à l’unanimité.

Liste des délibérations 05-12-25

Liste des Délibérations du conseil municipal du 05 décembre 2025

PV CM 05-12

Procès-Verbal du conseil du 05 décembre

À la suite du conseil du 05 décembre 2025, le PV de la séance du CM du 05 novembre n'a pas été approuvé.

Publication du nouveau procès-verbal en date du 10 décembre 2025.

PV CM 05-11 modifie

6 - PV DU 05 11 25 APPROUVE

Procès-Verbal du conseil du 05 novembre 2025

7 - PV DU 05 12 APPROUVE

Procès-Verbal du conseil du 05 décembre 2025

Délibération n° 2026_001 : Finances Locales – Imputation en section d’investissement des biens meubles inférieurs à 500€ HT – année 2026. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2026_002 : Finances locales : Taux de Fongibilité – année 2026. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2026_003 : Finances Locales – Remplacement de la porte d’entrée du Foyer des associations – Choix de l’entreprise. – Délibération à surseoir.

Délibération n° 2026_004 : Résidence Belle Vue : Appartement n° 1 : Attribution de l’appartement. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2026_005 : RPI : Subvention 2026 : Voyage scolaire RPI. – Approuvée à l’unanimité.

Délibération n° 2026_006 : Dénomination de l’Aire de Jeux de Xaintrailles. – Délibération à surseoir.

Délibération n° 2026_007 : Motion de soutien au monde agricole et de défense de l’agriculture française. - Approuvée à l’unanimité.

1 - LISTE DES DELIB CM 27 02

Liste des Délibérations du conseil municipal du 27 février 2026

Portant délégation de fonction et de signature au 3ème adjoint au maire.

ARRETE 2026_010

Arrêté n° 2026-010 portant délégation de fonction et signature

1 - PV CM du 27-02

Procés-Verbal du CM du 27 Février 2026

Délibération n° 2026_008 : Finances Locales – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – année 2025. – Approuvée à l’unanimité.

2 - CM 09-03

Listes des Délibération du conseil Municipal du 09/03/2026

Portant délégation de fonction et de signature au 1er Adjoint au Maire.

Arrêté 2026_011

Arrêté n° 2026-011 portant délégation de fonction et de signature

Portant délégation de fonction et signature au 2ème adjoint

Arrêté 2026_012

Arrêté 2026_012 portant délégation de fonction et signature

Portant délégation de fonction et signature au 3ème Adjoint

Arrêté 2026_013

Arrêté 2026_013 portant délégation de fonction et signature

Délibération n° 2026_009 : Election du Maire. – Approuvée à la majorité

Délibération n° 2026_010. - Détermination du nombre de postes d’adjoints - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_011 - Election des adjoints au maire – Approuvé à l’unanimité

Délibération n° 2026_012. - Tableau du conseil municipal

Délibération n° 2026_013. - Indemnité des adjoints – Approuvé à la majorité

Délibération n° 2026_014. - Délégation du conseil municipale consenti aux maire – Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_015. - Election des délégués de la commune à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_016. - Albret Communauté : Désignation des représentants de la commune pour siéger à EAU 47 - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_017. - Désignation des délégués du SIVOM de Lavardac Ouest - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_018. - Désignation des délégués du SIVU Chenil Fourrière - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_019. - Désignation du correspondant de crise Enedis - Approuvé à l’unanimité.

3 - CM 20 03

Listes des Délibération du conseil Municipal du 20/03/2026

PV CM 20 03

Procés-Verbal du CM du 20 Mars 2026

Délibération n° 2026_020 : Indemnités des élus : Indemnisation de l’ancienne 1er adjointe lors de l’absence pour raison de santé du Maire – Régularisation. – Décision de sursoir - Approuvé à l’unanimité

Délibération n° 2026_021. - Institutions : Désignations des commissions communales - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_022 - Institution : Désignation du correspondant défense e – Approuvé à l’unanimité

Délibération n° 2026_023. - Institution : Désignation du correspondant DFCI– Approuvé à l’unanimité

Délibération n° 2026_024. - Institution : Désignation des membres de la CCID – Approuvé à la majorité

Délibération n° 2026_025. - Institution : Désignation Elu Rural Relais Egalité (ERRE) – Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_026. - Institution : Désignation Agence Technique Départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie » - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_027. - Albret Communauté – Proposition de désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directes (CIID) - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_028. - Albret Communauté : Désignation des membres des commissions intercommunale - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_029. - Finances Locales : Affectation du résultat 2025 - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_030. - Finances Locales : Attribution des subventions aux associations – année 2026 - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_031. - Finances Locales : Vote des taux des taxes directes locales 2026 - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_032. - Finances Locales : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) – Télécom - 2026- Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_033. - Finances Locales : Approbation du Budget Primitif (BP) 2026 - Approuvé à la majorité

CM 24-04

Listes des Délibération du conseil Municipal du 24/04/2026

Délibération n° 2026_034 : Albret Communauté : Désignation des membres des commissions intercommunales. – Annule et remplace la délibération 2026_028 du 24 avril 2026. – Approuvé à l’unanimité.


Délibération n° 2026_035. - Albret communauté – Désignation de représentant titulaire et suppléant de la Commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) - Approuvé à l’unanimité.


Délibération n° 2026_036 - Portant création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet et dont la création ou la suspension dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité Et autorisant, le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel dans une commune de moins de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants (Article L.332-8 6° du Code général de la fonction publique) – Poste Cantine / ménage mairie et école  – Approuvé à l’unanimité


Délibération n° 2026_037. - Autorisant le recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité – Recrutement ponctuel – Art L332-23 1° du Code général de la fonction publique) – Poste Surveillance Garderie  – Approuvé à l’unanimité


Délibération n° 2026_038. - Portant création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet et dont la création ou la suspension dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité Et autorisant, le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel dans une commune de moins de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants (Article L.332-8 6° du Code général de la fonction publique) – Poste Cantine / ménage école – Approuvé à l’unanimité

Délibération n° 2026_039. - Portant création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet et dont la création ou la suspension dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité Et autorisant, le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel dans une commune de moins de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants (Article L.332-8 6° du Code général de la fonction publique) – Accompagnateur de Bus – Approuvé à l’unanimité.


Délibération n° 2026_039bis. - Institution : Désignation Agence Technique Départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie » - Approuvé à l’unanimité.


Délibération n° 2026_040. - Accord de principe : Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société « La Carrière Site de Vianne, pour l’extension et le renouvellement de la carrière de roches ornementale située à Lavardac ». - Approuvé à l’unanimité.


Délibération n° 2026_041. - Action sociale : instaurant un dispositif d’aides sociales communales d’urgence. Fixation des critères et attribution par le maire après avis de la commission des affaires sociales. - Approuvé à l’unanimité.


Délibération n° 2026_042. - Cantine scolaire : Tarification rentrée 2026-2027- Approuvé à l’unanimité.


Délibération n° 2026_043. - Résidente Belle Vue : Augmentation loyer appartement 4 - Approuvé à l’unanimité.

CM 05-06

Listes des Délibération du conseil Municipal du 05/06/2026

PV CM 24 04

Procès-Verbal du CM du 04 avril 2026

PV CM 05 06

Procés-Verbal du CM du 05 juin 2026

Arrêté n° 47-2026-06-26-00014 Autorisant les opérations de réduction du couvert pour limiter le risque de propagation des incendies.

Arrêté

Arrêté Préfectoral : Autorisant les opérations de réduction du couvert pour limiter le risque de propagation des incendies

Arrêté prescrivant la procédure de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Albret Communauté - Arrêté

Albret Communauté : Prescription de la modification n° 4 du PLUi de l'Albret

Délibération n° 2026_044 : RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) : Approbation du règlement intérieur de la Cantine scolaire et de la garderie. – Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_045. - Salle des fêtes : Modification des tarifs de locations et approbation du règlement intérieur. - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_046 - LGI : Etude Ecole, Caserne et non Bâti : Acception du devis – Approuvé à l’unanimité

Délibération n° 2026_047. - LGI : Etude sur le bâtiment cadastré Section A n° 1039 – Lancement de la procédure de Mise en sécurité – Approuvé à l’unanimité

Délibération n° 2026_048. - Mise en place d’une servitude de passage piétonnier sur la parcelle Section A n°1108 au profit de la commune – Approuvé à l’unanimité

Délibération n° 2026_049. - Albret communauté : Convention ADS relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme 2026-2032 – Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_050. - Finances Locales : Réfection de la toiture des vestiaires du Stade – Travaux + traitement et enlèvement de l’amiante. - Approuvé à l’unanimité.

Délibération n° 2026_051. - Ressources Humaines : Modification des horaires des services technique – horaires d’été et canicule – Modification de la délibération n° 2022-037 du 10 novembre 2022. - Approuvé à l’unanimité.

CM 20-07

Liste des Délibérations du conseil municipal du 20 juillet 2026

PV du 20 07

Procès-Verbal du CM du 20 juillet 2026

ARRETE DE POLICE GENERALE DU MAIRE PORTANT MISE EN SECURITE D’URGENCE DES IMMEUBLES BATIS SITUES RUE DU CHATEAU ET RUE DU CENTRE А XAINTRAILLES

Arrêté 2026_039

Arrêté de réglementation de la circulation Rue du Centre

ACTES ADMINISTRATIFS

ARRETE 2026_052 - PORTANT CONSTATATION DE LA VACANCE DE PARCELLE

ARRÊTÉ N° 2026_051 PORTANT CONSTATATION DE LA VACANCE DE PARCELLE

Liste des délibérations du 25 septembre 2026

Procès-Verbal du CM du 20 juillet 2026

Arrêté 2026_049 PORTANT MISE EN SECURITÉ - PROCÉDURE D’URGENCE – BATIMENT SITUÉ AU 13 RUE DU CHATEAU 47230 XAINTRAILLES – MAINLEVEE PARTIELLE

Arrêté 2026_046 PORTANT MISE EN SÉCURITÉ - PROCÉDURE D'URGENCE - DANGER IMMINENT - BÂTIMENT SITUÉ AU 13 RUE DU CHÂTEAU - 47230 XAINTRAILLES.

Arrêté Temporaire de circulation et du stationnement Route du Moulin à Vent

Arrêté modifiant l'arrêté n°2026-039Portant mise en sécurité - Procédure d'urgence - Danger Imminent - Bâtiment situé au 13 Rue du Château - 47230 XAINTRAILLES

Arrêté de réglementation de la circulation Rue du Centre

ARRETE DE POLICE GENERALE DU MAIRE PORTANT MISE EN SECURITE D’URGENCE DES IMMEUBLES BATIS SITUES RUE DU CHATEAU ET RUE DU CENTRE А XAINTRAILLES